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Études récentes

2017

 Session Plénière du 22 Juin 2017

  • Avis sur la politique d'harmonisation pour les établissements publics locaux d'enseignement normands : modalités de calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement des EPLE (socle de base) et tarification unique des services de restauration et d'hébergement
  • Avis sur le lycée du futur
  • Avis sur le programme régional d'actions éducatives
  • Avis sur la nouvelle politique culturelle régionale
  • Avis sur la nouvelle politique environnementale
  • Avis sur la modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux/Gisors
  • Avis sur l'approbation du compte de gestion 2016 pour la Région Normandie - Budget Principal, Compte administratif 2016 de la Région Normandie - Budget Principal, Affectation du résultat du compte administratif 2016 de la Région Normandie - Budget Principal
  • Avis sur l'approbation du compte de gestion 2016 de la Région Normandie - Budget annexe gestion des fonds européens, Compte administratif 2016 de la Région Normandie - Budget annexe gestion des fonds européens, Affectation du résultat du Compte administratif de la Région Normandie - Budget annexe des fonds européens
  • Avis sur le compte administratif 2016 de la Région - Budget annexe de la restauration administrative, Approbation du compte de gestion 2016 pour la Région Normandie - Budget annexe de la restauration administrative
  • Avis sur la Décision Modificative n°1 de l'exercice 2017 de la Région Normandie - Budget Principal
  • Avis sur la Décision Modificative n° 1 sur l'exervice 2017 de la Région Normandie - Budget annexe gestion des fonds européens
  • Avis sur la fiscalité régionale : exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) pour les établissements de spectacles vivants et cinématographiques et pour les librairies labaellisées LIR
  • Rapport sur la situation économique et de l'emploi en Normandie - 1er janvier 2017
  • Contribution sur l'Agence Régionale de la Biodiversité, une ambition pour préserver et reconquérir la biodiversité en Normandie
  • CESER de l'Atlantique : synthèse  et rapport sur l'innovation et l'économie maritime : un océan d'opportunité pour les régions de la façade atlantique française

 

 

Bureau du 25 avril 2017

 

Séance plénière du 30 mars 2017

  • Avis sur le programme de formation qualifiante pour les demandeurs d'emploi
  • Avis sur le nouveau dispositif d'aide individuelle en faveur des jeunes normands
  • Avis sur les orientations régionales pour l'observation et la promotion de la santé
  • Avis sur la nouvelle politique régionale en faveur de sport
  • Avis sur l'accompagnement à l'inscription au patrimoine mondial des plages du débarquement
  • Avis sur les nouveaux dispositifs pour la reconquête de coeurs de bourgs, des villes centres
  • Avis sur le soutien régional aux quartiers prioritaires de la politique de la ville
  • Avis sur la création du dispositif Impulsion Environnement
  • Avis sur la nouvelle politique régionale en faveur d'une mobilité durable en Normandie
  • Avis sur la nouvelle politique régionale de la pêche et de l'aquaculture

 

Séance plénière du 2 février 2017

  • Avis sur le Budget Primitif 2017
  • Avis sur le Budget Prilitf 2017 - Budget annexe des fonds européens
  • Avis sur le Budget Primitif 2017  - Budget annexe de la restauration administrative
  • Avis sur le soutien à l'investissement et au fonctionnement des lycées privés en Normandie
  • Avis sur le Programme Prévisionnel d'Investissement 2017-2022
  • Avis sur les nouvelles aides régionales pour soutenir le dévelopement du tourisme en Normandie
  • Avis sur la Normandie a la reconquête de ses villes centres et coeur de bourgs
  • Avis sur le Plan Normandie bâtiment durables : audits énergétiques des bâtiements, construction de logements sociaux et participation à une expériementation nationale des PUCA
  • Avis sur les nouveaux dispositifs normands pour l'économie sociale et solidaire 2017 : émergence ESS et émergence ESS coopérative
  • Avis sur les nouveaux dispositifs normands de soutien à l'enseignement supérieur et à la recherche

 

2016

 Séance plénière du 8 décembre 2016

  • Avis sur les SRDEEII et SRESRI
  • Avis sur les orientations budgétaires 2017
  • Avis sur Normandie Puissance Trois
  • Avis sur le SRADDET
  • Avis sur le rapport sur la situation en matière de développement durable
  • Avis sur la signature de l'avenant n°1 au Contrat de Plan Intérrégional Etat-Région relatif à la Vallée de la Seine 2015-2020
  • Avis sur la signature des avenats n° 1 aux Contrats de Plan Etat-Région de Basse Normandie et de Haute-Normandie 2015-2020
  • Avis sur le FEADER : Révision des programmes de développement rural 2014-2020

 

Séance plénière du 14 novembre 2016

  • Avis sur le plan normand de relance de l'apprentissage 2016-2021
  • Avis sur la nouvelle politique agricole régionale
  • Avis sur la décision modificative n°2 de l'exercice 2016 - Budget principal
  • Avis sur la décision modificative n°1 de l'exercice 2016- Budget annexe des fonds européens
  • Avis sur la décision modificative n° 1 de l'exercice 2016 - Budget annexe de la restauration administrative
  • Avis sur la modulation régionale sur les fractions de tarifs TICPE et TICPE "Grenelle"
  • Avis sur les tarifs des certificats d'immatriculation (cartes grises) et des permis de conduire

Séance plénière du 20 octobre 2016

  • Avis sur l'économie sociale et solidaire, une réalité et un atout d'avenir pour la Normandie
  • Avis sur l'anticipation en vue du PIA 3 et expérimentations potentielles en Normandie
  • Avis sur l'intelligence économique, approches offensive et défensive
  • Avis sur les relations entre l'agriculture et l'agroalimentaire
  • Avis sur l'abattoir du futur

Séance plénière du 29 septembre 2016

  • Avis sur "l'économie circulaire : quelle gouvernance en région ?" ;
  • Avis sur "l'avenir du secteur autombile en Normandie" ;
  • Avis sur "accompagner les entreprises à l'export : des forces à rassembler pour une ambition renouvelée" ;
  • Avis sur la décision modificative n°1 du budget principal 2016 - Nouveaux trains intercités ;
  • Avis sur le plan d'action pour la mise en place du dispositif "chèque éco-énergie Normandie" unique pour le particulier dans le cadre du plan bâtiments durable Normandie ;
  • Avis sur la consultation sur la politique européenne de soutien aux territoires : propositions de la Région Normandie.

Session plénière du 20 juin 2016

  • Avis sur le compte de gestion CA, Affectation du résultat budget annexe de la restauration administrative,
  • Avis sur le compte administratif, compte de gestion, Affectation du résultat du la gestion des fonds européens,
  • Avis sur le compte de gestion, compte administratif 2015 de l'ancienne région Basse-Normandie,
  • Avis sur le compte de gestion, compte administratif 2015 de l'ancienne Région Haute-Normandie-Budget principal,
  • Avis sur les comptes administratifs consolidés 2015, Affectation du résultat des comptes administratifs,
  • Avis sur la stratégie Europe et International,
  • Avis sur les grands schémas au service du développement régional,
  • Avis sur la mission attractivité Normandie,
  • Avis sur les règlements des aides régionales aux entreprises,
  • Avis sur la prise de compétence de la Région sur les TET desservant la Normandie,
  • Avis sur le schéma directeur d'accessibilité - Agenda d'accessibilité programmée du réseau TER normand,
  • Avis sur le plan régional de prévention et de gestion des déchets,
  • Avis sur le dossier "Vers une nouvelle politique régionale de la pêche et des ressources marines"
  • Ensemble des avis votés en session plénière du 20 juin 2016
  • Contribution du CESER dans le cadre de l'enquête publique sur le Contournement Est de Rouen

 Session plénière du 23 mai 2016

  • Avis sur le budget primitif pour l'exercice 2016
  • Avis sur le budget primitif 2016 du budget annexe pour la gestion des fonds européens 2014-2016 / Site de Rouen
  • Avis sur le budget primitif 2016 du budget annexe de la restauration administrative / Site de Rouen
  • Avis sur la formation des actifs de la pêche
  • Avis sur le dossier "Lycée du futur"
  • Avis sur la résolution unique

 Session plénière du 21 mars 2016

  • Avis sur les orientations budgétaires 2016
  • Avis sur le transfert des trains intercités normands à la Région
  • Avis sur la création d'une autorité aéroportuaire normande
  • Avis sur l'agence de développement pour la Normandie
  • Avis sur la création du fonds d'investissement "Normandie Participations"
  • Avis sur la création d'un dispositif de mobilité internationale destiné aux étudiants et apprentis normands en cursus ou formation post-bac
  • Avis sur la carte des formations - Rentrée scolaire 2016
  • Avis sur les bourses du secteur sanitaire et social
  • Avis sur l'avis du Conseil régional sur le projet d'implantation de fermes pilotes hydroliennes du Raz Blanchard
  • Avis sur le lancement des chantiers agricoles pour la refonte de la politique agricole régionale
  • Avis sur les mesures agro-environnementales et climatiques et les mesures de soutien à l'agriculture biologique
  • Avis sur la situation de la Région Haute-Normandie en matière de développement durable pour la période 2014-2015
  • Ensemble des avis votés en session plénière du 21 mars 2016. 

  


2015

CESER de Basse-Normandie

Avis-rapport sur L’inclusion dans la société des jeunes de 2 à 18 ans en situation de handicap

Avis et rapport sur Le développement des relations entre la recherche et les entreprises : un enjeu majeur pour la Normandie

Avis et rapport sur Les circuits courts en Basse-Normandie

Avis et rapport sur Le décrochage scolaire en Basse-Normandie

Avis et rapport sur Les filières de la déconstruction et du démantèlement en Basse-Normandie : les matériaux composites

Avis sur le Chef-lieu provisoire de la future région Normandie

Avis et rapport sur La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2015

Avis et rapport sur Nouvelle région, nouveaux horizons : pour une Normandie ambitieuse, équilibrée et solidaire

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

CESER de Haute-Normandie

Contribution sur l'agro-écologie en Haute-Normandie : passer du concept à la réalité

Contribution sur le "décrochage scolaire en région"

Rapport sur les Jeunesses : une ressource pour la Région Haute-Normandie

Avis sur le Chef-lieu provisoire de la future région Normandie

Avis et rapport sur Nouvelle région, nouveaux horizons : pour une Normandie ambitieuse, équilibrée et solidaire

Avis sur "Améliorer le train, développer la filière ferroviaire : nouvel atelier de maintenance à Sotteville et filière de formation associée"

Avis sur "La gare de Rouen Rive Droite : porte d'entrée régionale - aménagements de la gare et de ses abords"

Avis sur "Chapelle Corneille. Auditorium de Normandie. Un nouvel équipement culturel exceptionnel pour toute la Normandie"

Avis sur "Faire la Normandie : rénovation urbaine et politique de la ville"

Avis sur "Faire la Normandie : Renforcer Normandie Capital Investissement pour accompagner le développement et la transmission des PME"

Avis sur "Soutenir les agriculteurs normands"

Avis sur "Investir dans l'éducation : convention ANRU - Internat de la réussite du lycée Modeste Leroy à Evreux"

Avis sur "Détermination des dotations globales de fonctionnement 2016 allouées aux établissements locaux d'enseignement publics et privés relevant de la compétence régionale"

Avis sur "Adapter la formation à l'industrie durable, soutien pour uhn nouveau mastère spécialisé"

Avis sur "Décision modificative n° 1 pour 2015 du budget annexe consacré à la gestion des fonds européens 2014-2020"

Avis sur "Décision modificative n° 3 pour 2015 du budget principal"

Avis, Plan d'action et Rapport sur la multimodalité dans le transport de marchandises.

Avis sur la DM2 de l'exercice 2015 du budget principal