En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres de cookies, vous acceptez l’utilisation des cookies pour permettre à la Région de réaliser des statistiques de visites.

Non, je souhaite En savoir plus

J'ai compris

Cookies

Les cookies sont des petits fichiers texte déposés sur votre terminal (ordinateur, tablette ou mobile) lors de la visite d'un site. Ils permettent de reconnaître un internaute, d'une visite à une autre.


La Région Basse-Normandie utilise l'outil Google analytics pour collecter des statistiques anonymes sur l'utilisation du site par les internautes (ex : pages les plus consultées, nombre de visiteurs, navigateurs utilisés, ...). En naviguant sur les sites de la Région, un cookie Google analytics est déposé sur votre terminal.


Les cookies sont gérés par votre navigateur internet (Chrome, Firefox, Internet explorer, Safari…). Vous pouvez désactiver et/ou supprimer les cookies dans les Options/Préférences de votre navigateur. Vous pouvez obtenir de l’aide dans le menu Aide de votre navigateur ou sur son site internet.
+ d’infos : www.cnil.fr

Message

Études récentes

2016

 

 

Séance plénière du 8 décembre 2016

  • Avis sur les SRDEEII et SRESRI
  • Avis sur les orientations budgétaires 2017
  • Avis sur Normandie Puissance Trois
  • Avis sur le SRADDET
  • Avis sur le rapport sur la situation en matière de développement durable
  • Avis sur la signature de l'avenant n°1 au Contrat de Plan Intérrégional Etat-Région relatif à la Vallée de la Seine 2015-2020
  • Avis sur la signature des avenats n° 1 aux Contrats de Plan Etat-Région de Basse Normandie et de Haute-Normandie 2015-2020
  • Avis sur le FEADER : Révision des programmes de développement rural 2014-2020

 

Séance plénière du 14 novembre 2016

  • Avis sur le plan normand de relance de l'apprentissage 2016-2021
  • Avis sur la nouvelle politique agricole régionale
  • Avis sur la décision modificative n°2 de l'exercice 2016 - Budget principal
  • Avis sur la décision modificative n°1 de l'exercice 2016- Budget annexe des fonds européens
  • Avis sur la décision modificative n° 1 de l'exercice 2016 - Budget annexe de la restauration administrative
  • Avis sur la modulation régionale sur les fractions de tarifs TICPE et TICPE "Grenelle"
  • Avis sur les tarifs des certificats d'immatriculation (cartes grises) et des permis de conduire

Séance plénière du 20 octobre 2016

  • Avis sur l'économie sociale et solidaire, une réalité et un atout d'avenir pour la Normandie
  • Avis sur l'anticipation en vue du PIA 3 et expérimentations potentielles en Normandie
  • Avis sur l'intelligence économique, approches offensive et défensive
  • Avis sur les relations entre l'agriculture et l'agroalimentaire
  • Avis sur l'abattoir du futur

Séance plénière du 29 septembre 2016

  • Avis sur "l'économie circulaire : quelle gouvernance en région ?" ;
  • Avis sur "l'avenir du secteur autombile en Normandie" ;
  • Avis sur "accompagner les entreprises à l'export : des forces à rassembler pour une ambition renouvelée" ;
  • Avis sur la décision modificative n°1 du budget principal 2016 - Nouveaux trains intercités ;
  • Avis sur le plan d'action pour la mise en place du dispositif "chèque éco-énergie Normandie" unique pour le particulier dans le cadre du plan bâtiments durable Normandie ;
  • Avis sur la consultation sur la politique européenne de soutien aux territoires : propositions de la Région Normandie.

Session plénière du 20 juin 2016

  • Avis sur le compte de gestion CA, Affectation du résultat budget annexe de la restauration administrative,
  • Avis sur le compte administratif, compte de gestion, Affectation du résultat du la gestion des fonds européens,
  • Avis sur le compte de gestion, compte administratif 2015 de l'ancienne région Basse-Normandie,
  • Avis sur le compte de gestion, compte administratif 2015 de l'ancienne Région Haute-Normandie-Budget principal,
  • Avis sur les comptes administratifs consolidés 2015, Affectation du résultat des comptes administratifs,
  • Avis sur la stratégie Europe et International,
  • Avis sur les grands schémas au service du développement régional,
  • Avis sur la mission attractivité Normandie,
  • Avis sur les règlements des aides régionales aux entreprises,
  • Avis sur la prise de compétence de la Région sur les TET desservant la Normandie,
  • Avis sur le schéma directeur d'accessibilité - Agenda d'accessibilité programmée du réseau TER normand,
  • Avis sur le plan régional de prévention et de gestion des déchets,
  • Avis sur le dossier "Vers une nouvelle politique régionale de la pêche et des ressources marines"
  • Ensemble des avis votés en session plénière du 20 juin 2016
  • Contribution du CESER dans le cadre de l'enquête publique sur le Contournement Est de Rouen

 Session plénière du 23 mai 2016

  • Avis sur le budget primitif pour l'exercice 2016
  • Avis sur le budget primitif 2016 du budget annexe pour la gestion des fonds européens 2014-2016 / Site de Rouen
  • Avis sur le budget primitif 2016 du budget annexe de la restauration administrative / Site de Rouen
  • Avis sur la formation des actifs de la pêche
  • Avis sur le dossier "Lycée du futur"
  • Avis sur la résolution unique

 Session plénière du 21 mars 2016

  • Avis sur les orientations budgétaires 2016
  • Avis sur le transfert des trains intercités normands à la Région
  • Avis sur la création d'une autorité aéroportuaire normande
  • Avis sur l'agence de développement pour la Normandie
  • Avis sur la création du fonds d'investissement "Normandie Participations"
  • Avis sur la création d'un dispositif de mobilité internationale destiné aux étudiants et apprentis normands en cursus ou formation post-bac
  • Avis sur la carte des formations - Rentrée scolaire 2016
  • Avis sur les bourses du secteur sanitaire et social
  • Avis sur l'avis du Conseil régional sur le projet d'implantation de fermes pilotes hydroliennes du Raz Blanchard
  • Avis sur le lancement des chantiers agricoles pour la refonte de la politique agricole régionale
  • Avis sur les mesures agro-environnementales et climatiques et les mesures de soutien à l'agriculture biologique
  • Avis sur la situation de la Région Haute-Normandie en matière de développement durable pour la période 2014-2015
  • Ensemble des avis votés en session plénière du 21 mars 2016. 

  


2015

CESER de Basse-Normandie

Avis-rapport sur L’inclusion dans la société des jeunes de 2 à 18 ans en situation de handicap

Avis et rapport sur Le développement des relations entre la recherche et les entreprises : un enjeu majeur pour la Normandie

Avis et rapport sur Les circuits courts en Basse-Normandie

Avis et rapport sur Le décrochage scolaire en Basse-Normandie

Avis et rapport sur Les filières de la déconstruction et du démantèlement en Basse-Normandie : les matériaux composites

Avis sur le Chef-lieu provisoire de la future région Normandie

Avis et rapport sur La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2015

Avis et rapport sur Nouvelle région, nouveaux horizons : pour une Normandie ambitieuse, équilibrée et solidaire

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

CESER de Haute-Normandie

Contribution sur l'agro-écologie en Haute-Normandie : passer du concept à la réalité

Contribution sur le "décrochage scolaire en région"

Rapport sur les Jeunesses : une ressource pour la Région Haute-Normandie

Avis sur le Chef-lieu provisoire de la future région Normandie

Avis et rapport sur Nouvelle région, nouveaux horizons : pour une Normandie ambitieuse, équilibrée et solidaire

Avis sur "Améliorer le train, développer la filière ferroviaire : nouvel atelier de maintenance à Sotteville et filière de formation associée"

Avis sur "La gare de Rouen Rive Droite : porte d'entrée régionale - aménagements de la gare et de ses abords"

Avis sur "Chapelle Corneille. Auditorium de Normandie. Un nouvel équipement culturel exceptionnel pour toute la Normandie"

Avis sur "Faire la Normandie : rénovation urbaine et politique de la ville"

Avis sur "Faire la Normandie : Renforcer Normandie Capital Investissement pour accompagner le développement et la transmission des PME"

Avis sur "Soutenir les agriculteurs normands"

Avis sur "Investir dans l'éducation : convention ANRU - Internat de la réussite du lycée Modeste Leroy à Evreux"

Avis sur "Détermination des dotations globales de fonctionnement 2016 allouées aux établissements locaux d'enseignement publics et privés relevant de la compétence régionale"

Avis sur "Adapter la formation à l'industrie durable, soutien pour uhn nouveau mastère spécialisé"

Avis sur "Décision modificative n° 1 pour 2015 du budget annexe consacré à la gestion des fonds européens 2014-2020"

Avis sur "Décision modificative n° 3 pour 2015 du budget principal"

Avis, Plan d'action et Rapport sur la multimodalité dans le transport de marchandises.

Avis sur la DM2 de l'exercice 2015 du budget principal