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Aménagement du Territoire - Développement local - Environnement

 

  • Avis sur les relations entre l'agriculture et l'agroalimentaire (octobre 2016)
  • Avis sur l'abattoir du futur (octobre 2016)
  • Avis sur les grands schémas au service du développement régional (juin 2016)
  • Avis sur le plan régional de prévention et de gestion des déchets (juin 2016)
  • Avis sur le dossier "Vers une nouvelle politique régionale de la pêche et des ressources marines" (juin 2016)
  • Avis sur l'avis du Conseil régional sur le projet d'implantation de fermes pilotes hydroliennes du Raz Blanchard (mars 2016)
  • Avis sur le lancement des chantiers agricoles pour la refonte de la politique agricole régionale (mars 2016)
  • Avis sur les mesures agro-environnementales et climatiques et les mesures de soutien à l'agriculture biologique (mars 2016)
  • Avis sur la situation de la Région Haute-Normandie en matière de développement durable pour la période 2014-2015 (mars 2016)

 


 

  • Les enjeux de la gestion de l'eau à l'horizon 2015 dans le bassin Seine-Normandie (décembre 2004) [d]
  • Les enjeux de la gestion de l'eau à l'horizon 2015 dans le bassin Loire-Bretagne (décembre 2004) [d]
  • La situation et l'avenir du Nord-Cotentin (avril 2004) [d]
  • La forêt et la filière bois en Basse-Normandie(juin 2003)
  • L'intercommunalité en Basse-Normandie (décembre 2002) [d]
  • Le récent développement de la plaisance en Basse-Normandie (octobre 2002) [d]
  • La délimitation des pays en Basse-Normandie (juin 2001) [d]
  • La politique des pays en Basse-Normandie (avril 2000) [d]
  • La plaisance en Basse-Normandie (octobre 1999) [d]
  • Les zonages en Basse-Normandie (février 1998) [d]
  • Les utilisations de la bande littorale (Basse-Normandie - juin 1997) [d]
  • L'avenir de la DCN de Cherbourg et de l'agglomération cherbourgeoise (janvier 1997) [d]
  • Le Mont-Saint-Michel et la mise en valeur du pays de la baie (décembre 1995) [d]
  • L'intercommunalité en Basse-Normandie (mars 1995) [e]
  • La place du cheval dans l'économie bas-normande (décembre 1994) [e]
  • Les structures d'hébergement du tourisme social (Basse-Normandie - juin 1994) [d]
  • L'assainissement en Basse-Normandie : un enjeu pour les collectivités locales (mai 1994) [e]
  • Le débat national sur l'aménagement du territoire (Basse-Normandie - novembre 1993) [e]
  • Les politiques d'environnement des Conseils Régionaux de 1989 à 1992 (Basse-Normandie - février 1993) [e]
  • La situation et l'avenir de Cherbourg et du Nord-Cotentin (janvier 1993) [e]
  • La photographie des cantons en Basse-Normandie (décembre 1992) [e]
  • L'avenir de la politique en faveur des petites villes régionales en Basse-Normandie (juillet 1992) [e]

 

 

 

[d] : disponible sur simple demande auprès du secrétariat du CESER


[e] : épuisé — document pouvant uniquement être consulté au siège du CESER