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janvier 2019

Traduction de deux directives européennes (DCSMM, 2008 ; DCPEM, 20142), le DSF poursuit les objectifs d’atteinte du bon état écologique du milieu marin et de conciliation des activités et des usages, à travers leur planification. Par leur contribution à la consultation, les CESER souhaitent exprimer un certain nombre de points de vigilance au sujet des enjeux maritimes et littoraux tels qu’ils sont mis en évidence au sein du DSF. Le contenu de cette contribution, conçue comme une note d’observations, porte essentiellement sur le Document synthétique.